Archives : Gestion documentaire

2026DEC035 Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’association IN SITE

2026DEC034 Acquisition de vaisselle silencieuse pour le restaurant scolaire, demande de subvention auprès de la CNRACL

2026DEC033 Contrat de location, logement communal, 1 rue Puit des voutes

26R261 Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale, au profit du président de la CCPOP

2026AR256 Autorisation de stationnement ADS 2 au profit de taxi Barreda

100609 Opposition au transfert de la compétence PLU au profit de l’intercommunalité

100608 Décision modificative

100607 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

100606 Renouvellement du contrat de projet pour le conseiller numérique au sein de l’Espace France Services

100605 Convention intercommunale pour les logements sociaux