Espace Titin & Domaine public

Espace Titin

Espace boisé en plein air, (sans électricité, ni toilettes).
Des serres peuvent être mises à disposition, veuillez-vous rapprocher du Président de la société de chasse l’Alouette (Contact indiqué dans le formulaire).

Domaine public

Pour toutes demandes d’occupation du domaine public, veuillez compléter le formulaire de demande d’occupation du domaine public.

Droits d'occupation de la voie publique

Redevance occupation du domaine public FOODTRUCKS

Le tarif d’occupation du domaine public est fixé à 20 € par emplacement et par jour.

Redevance occupation du domaine public DROITS DE TERRASSE

Le tarif d’occupation du domaine public est fixé à 8 € / m² annuel dans le cadre d’une terrasse et 4 € / m² pour des présentoirs et portants.

Redevance occupation du domaine public BROCANTE / ACCUEIL DE COMMERCES AMBULANTS D’ÉVÈNEMENTS FESTIFS

Le tarif d’occupation du domaine public dans le cadre des droits de place est fixé comme suit : 

Marché hebdomadaire du mardi et du samedi, autres installations ponctuelles de commerçants non sédentaires pour pallier la fermeture d’un commerce de la commune :

Redevance occupation du domaine public DROITS DE PLACE

Le tarif d’occupation du domaine public dans le cadre des droits de place est fixé comme suit : 

Marché hebdomadaire du mardi et du samedi, autres installations ponctuelles de commerçants non sédentaires pour pallier la fermeture d’un commerce de la commune :

EMPLACEMENTSTARIFS
À l'unité pour les occasionnelsMensuel (payable à l’avance)
Sans éléctricitéAvec éléctricitéSans éléctricitéAvec éléctricité
Inférieur ou égal à 5m linéaires4 €5 €13 €17 €
Supérieur ou égal à 5m linéaires7 €8 €25 €29 €
Camion d'outillage35 €
Cirque de moins de 100 places30 €

Le tarif d’occupation du domaine public dans le cadre de réalisation de travaux divers est fixé comme suit :

– Pose de benne : 5 €/jour ou 15 €/semaine

– Grue sur le domaine public : 15 €/journée

– Échafaudage : 2 €/m linéaire/semaine ou 5 €/m linéaire/mois

– Emprise au sol pour chantier : 2 €/m²/semaine ou 5 €/m²/mois

Rendez-vous les 01 & 02 juin pour le Festival du Théâtre de Rue.

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