Archives : Gestion documentaire

100601 Désignation des représentants pour siéger au sein de la CLECT

050601 Election des délégués et des suppléants du conseil municipal pour l’élection des sénateurs le 27 septembre 2026

2026AR180 Arrêté portant mise à jour du PLU

2026AR168 Désignation d’un agent communal pour participer aux réunions de la commission de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP

2026AR167 Désignation des membres non fonctionnaires participant à la commission communale de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP

2026AR109 Désignation d’un correspondant incendie et secours

2026AR108 Arrêté portant désignation des membres du conseil d’administration du CCAS

2026DEC027 Contrat de location d’un logement communal, sis 4 rue Châteauvieux

2026DEC032 Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre

2026DEC031 Contrat de location d’un logement 41 rue du Docteur Guérin, immeuble la Diligence, bât A appartement A2 RDC