Archives : Gestion documentaire

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et stationnement des véhicules – 18/09/2026

Arrêté temporaire conjoint n°2026-6516

2026DEC035 Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’association IN SITE

2026DEC034 Acquisition de vaisselle silencieuse pour le restaurant scolaire, demande de subvention auprès de la CNRACL

2026DEC033 Contrat de location, logement communal, 1 rue Puit des voutes

26R261 Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale, au profit du président de la CCPOP

2026AR256 Autorisation de stationnement ADS 2 au profit de taxi Barreda

100609 Opposition au transfert de la compétence PLU au profit de l’intercommunalité

100608 Décision modificative

100607 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs