Documentation complète

Enquête publique sur le plan local d'urbanisme

Rapport de l'enquête publique relative au PLU
Conclusions Zonage d'assainissement
Conclusions PLU
Conclusions Périmètre délimité des abords des monuments historiques

Liste des pièces du dossier du Plan Local d'Urbanisme

Sommaire

0 - Pièces administratives

Délibération de prescription du PLU- 2015
Débat Orientation Générales et PADD-2018
Débat PADD n°2-2019
Bilan concertation et arrêt du PLU-2019
Revue de presse

1 - Rapport de présentation

Tome 1 - Diagnostic territorial
Tome 2 - Etat initial de l'environnement
Tome 3 - Justifications des dispositions du PLU
Tome 4 - Evaluation environnementale

2 - Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

PADD

3 - Orientations d'aménagement et programmations (OAP)

OAP

4 - Règlement

Règlement du PLU

5 - Zonages

Zonage planche globale
Zonage planche zoom

6.1 Annexes - Sanitaires

Notice des annexes sanitaires
Plan de distribution d'eau potable
Plan du réseau d'assainissement des eaux usées
Zonage d'assainissement

6.2 Annexes - Servitudes d'utilité publique (SUP)

Liste des SUP
Plan des SUP - 1
Plan des SUP - 2

PPRI du bassin versant de l'Aygues, de la Meyne et du Rieu

Arrêté préfectoral d'approbation du PPRI
Rapport de présentation
Règlement
Carte des aléas Nord
Carte des aléas Sud
Zonage Nord
Zonage Sud
Carte des enjeux

PPRI du bassin versant du Rhône

Arrêté préfectoral d'approbation du PPRI
Rapport de présentation
Règlement
Carte des aléas
Zonage 1
Zonage 2
Zonage 3
Zonage 4
Carte des enjeux

Mairie de Caderousse

  • 1 Rue Berbiguier
  • 84860 Caderousse

Horaires d'ouverture

  • Du lundi au jeudi :
  • 8h30 à 12h - 13h30 à 17h
  • Le vendredi :
  • 8h30 à 12h

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  • 04 90 51 90 69
  • contact@caderousse.fr
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